Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Le programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT)

  • DELACROIX, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2008 Mise en ligne: mai 2008 Affaire n°005231-01

  • Accéder à la notice

  
• Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique

  • FARENIAUX, Bruno

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mars 2008 Affaire n°004983-01

  • Accéder à la notice

  
• Le logement étudiant, regards critiques et visions d'avenir

  • QUEFFELEC, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: oct. 2007 Affaire n°004616-01

  • Accéder à la notice

  
• Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen

  • BARRET, Christiane

  • RIBIERE, Georges

  • TRONC, Bernard

  • COUSIN, Anne-Marie

  • MARSEILLE, Jean-Claude

  • POUZOULET, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: sept. 2007 Affaire n°004885-01

  • Accéder à la notice

  
• La lutte contre l'habitat indigne

  • DUCOS-FONFREDE, Dominique

  • HOSSARD, Claude

  • BLANCHARD, Philippe

  • MARION, Roger

  • PRETOT, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: mai 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004886-01

  • Accéder à la notice

  
• Le droit au logement opposable

  • CARTIGNY, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004825-01

  • Accéder à la notice

  
• La prévention des incendies d'habitation

  • BUGEAU, Jean-Pierre

  • QUEFFELEC, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: févr. 2007 Affaire n°004888-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement

  • PIRON, Olivier

  • FREZAL, Sylvestre

  • MOUSSEAU, Monique

  • SCHRAMECK, Denis

  • SEYDOUX, Stéphanie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004747-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux

  • PREVOT, Marc

  • BONDAZ, Marianne

  • DE COUSTIN, Hélène

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004587-01

  • Accéder à la notice

  
• Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France

  • ROUQUES, Gilles

  • VERDEAUX, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004494-01

  • Accéder à la notice

  
• La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)

  • DE KORSAK, Bernard

  • DUBOIS, Pierre

  • HOSSARD, Claude

  • BOLLIET, Anne

  • CANNARD, Philippe

  • FONTAINE, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"

  • BROCHARD, Dominique

  • HANUS, François

  • LEJEUNE, Daniel

  • MAUSS, Huguette

  • ROSTAGNAT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004588-01

  • Accéder à la notice

  
• Eléments d'expertise et de mise en oeuvre d'un plan spécifique d'accroissement de l'offre d'hébergement en résidences hôtelières à vocation sociale

  • DUCOS-FONFREDE, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004543-01

  • Accéder à la notice

  
• Le logement social en Nouvelle-Calédonie

  • DUBOIS, Pierre

  • RIERA, Ramiro

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01

  • Accéder à la notice

  
• Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments

  • AUSSOURD, Philippe

  • FOLLENFANT, Philippe

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004513-01

  • Accéder à la notice

  
• La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer

  • DE KORSAK, Bernard

  • DUMONT, Michel

  • JAMET, Christian

  • AUBERNON, Jean-Charles

  • BOLLIET, Anne

  • ROSTAGNAT, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence

  • DE KORSAK, Bernard

  • LEGER, Anne-Marie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004485-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006 - 2010 - Tome I : rapport et Tome II : Informations et éclairages complémentaires

  • CONTENAY, Florence

  • CREPEY, Georges

  • FREBAULT, Jean

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2005 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004360-01

  • Accéder à la notice

  
• Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application

  • BACHELIER, Catherine

  • CLARET DE FLEURIEU, Agnès

  • DE VINCENTI, Jean-Charles

  • FRACCARO, Firmino

  • MASSIN, Isabelle

  • PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004375-01

  • Accéder à la notice

  
• Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

  • WELLHOFF, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004446-01

  • Accéder à la notice

  
• Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments

  • ORSELLI, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004381-01

  • Accéder à la notice

  
• Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004339-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004471-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles

  • BILLIARD, Isabelle

  • DE KORSAK, Bernard

  • LE BOUTEILLER, Véronique

  • MASSIN, Isabelle

  • PERNELLE, Jacques

  • SMOLARSKI, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004342-01

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• Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

  • GARCIA, Jean-Paul

  • HANUS, François

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004369-01

  • Accéder à la notice

  

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